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Racines, écorces et plantes séchées disposées sur une pierre sombre
Informations légales

Mentions légales

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1. Éditeur du site

Le présent site est édité par AAMTS Traditionnelle (Association des Amis de la Médecine Traditionnelle du Sénégal), [forme juridique à confirmer avec un conseil local — association reconnue ou société commerciale de droit sénégalais].

  • Siège social : Pikine Technopole, rue 10, Dakar, Sénégal.
  • Registre du Commerce et du Crédit Mobilier (RCCM) : [Numéro RCCM — Registre du Commerce et du Crédit Mobilier de Dakar — à compléter].
  • Numéro d'Identification Nationale des Entreprises et des Associations (NINEA) : [Numéro NINEA — à compléter].
  • Directeur de la publication : Docteur Seydou Sow.
  • Contact : contact@aamts-traditionnelle.com+221 00 000 00 00.

Conformément à la loi n° 2008-08 du 25 janvier 2008 sur les transactions électroniques et à l'Acte uniforme OHADA relatif au droit commercial général, ces informations sont tenues à jour et accessibles à tout utilisateur du site.

2. Hébergement

Ce site est hébergé par [Raison sociale et adresse de l'hébergeur — à compléter]. En cas de contenu manifestement illicite, toute personne peut notifier l'éditeur ou l'hébergeur conformément à la loi n° 2008-11 du 25 janvier 2008 relative à la cybercriminalité et aux dispositions applicables en matière de responsabilité des prestataires techniques.

3. Activité et nature des produits

AAMTS Traditionnelle conçoit, assemble et commercialise des préparations relevant de la pharmacopée et de la médecine traditionnelles ouest-africaines, proposées à la vente sur ce site à destination de sa clientèle.

Ces préparations ne sont pas des médicaments enregistrés au sens du Code de la santé publique du Sénégal ni évalués par l'Agence sénégalaise de réglementation pharmaceutique (ARP). Elles relèvent du cadre reconnu par l'Organisation mondiale de la Santé pour la médecine traditionnelle et n'ont pas vocation à se substituer à un diagnostic, une prescription ou un traitement médical. Voir également nos questions fréquentes.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site — textes, photographies, illustrations, logos, charte graphique, arborescence et code — est protégé au titre du droit d'auteur et du droit des marques applicables en République du Sénégal, dans l'espace OAPI (Organisation Africaine de la Propriété Intellectuelle) et, le cas échéant, à l'international. Ces éléments sont la propriété exclusive de AAMTS Traditionnelle ou font l'objet d'une autorisation d'usage. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est constitutive de contrefaçon et susceptible de poursuites civiles et pénales.

5. Données à caractère personnel

Les données collectées via les formulaires du site (contact, rendez-vous, création de compte, commande, newsletter) sont traitées conformément à la loi n° 2008-12 du 25 janvier 2008 relative à la protection des données à caractère personnel et à son décret d'application. Le détail de ces traitements figure dans notre politique de confidentialité et notre politique de cookies.

6. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. AAMTS Traditionnelle n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur disponibilité ou leurs pratiques en matière de protection des données.

7. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont soumises au droit sénégalais et, pour les matières qu'il régit, au droit uniforme OHADA. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève, à défaut de résolution amiable, de la compétence exclusive du Tribunal de Commerce de Dakar, sous réserve des règles d'ordre public applicables aux consommateurs.

8. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, écrivez-nous à contact@aamts-traditionnelle.com.

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